Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole
/
TOURRET DE SELLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURRET DE SELLY
LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3163106
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/05/2012
TOURRET DE SELLY de LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole

Présentation de la marque TOURRET DE SELLY

Déposée le 6 mai 2002 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TOURRET DE SELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole domicilié(e) R.N. 7,13410 LAMBESC - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TOURRET DE SELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURRET DE SELLY est expirée depuis le 6 mai 2012.

LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : FONT DE SELLY , BEAUVER DE CALANDRE


LES VIGNERONS DU ROY RENE Société Civile Agricole - R.N. 7,13410 LAMBESC - 13410 - France - SIREN 782736375


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .